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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) METROPOLE BABY
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GRAINE DE MOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINE DE MOME
S.A. METROPOLE BABY

Numéro de dépôt :
92427795
Date de dépôt :
10/07/1992
Lieu de dépôt :
EPINAL
Date d'expiration :
10/07/2002

Présentation de la marque GRAINE DE MOME

Déposée le 10 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) METROPOLE BABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « GRAINE DE MOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METROPOLE BABY domicilié(e) Siège social: 11 Rue Chanzy, 88600 BRUYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 250 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernadette MORATI Avocat, Conseil Juridique - France.

La marque GRAINE DE MOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINE DE MOME est expirée depuis le 10 juillet 2002.

METROPOLE BABY a également déposé les autres marques suivantes : MARELLES ET MANEGES , METROPOLE BABY


S.A. METROPOLE BABY - Siège social: 11 Rue Chanzy, 88600 BRUYERES - France - SIREN 307250563


Maître Bernadette MORATI Avocat, Conseil Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Vêtements, Chaussures, Chapellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lit et de tables

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.